Le domicile des fidèles

Ordinairement, l’appartenance ecclésiale d’un catholique romain est déterminée
par un critère territorial : l’adresse de son domicile. Des exceptions
existent, où l’appartenance ecclésiale dépend de critères liés à des qualités
personnelles. Depuis le concile Vatican II, on observe une recrudescence de
formes d’appartenance personnelle. Des paroisses personnelles se sont par
exemple établies sur des critères linguistiques. Les nouvelles modalités
personnelles d’appartenance ne viennent pas remplacer les structures
territoriales. Elles leur sont plutôt complémentaires. Il faut parler du
domicile et du quasi-domicile : ce sont des indicateurs importants de
l’ancrage territorial de la loi ecclésiastique. Les deux notions ont des
effets juridiques presque identiques, mais elles ont des origines différentes.
Le domicile est une institution inspirée de l’Antiquité romaine. En revanche,
le quasi-domicile est une création purement canonique, instituée comme
accommodement juridique pour des fidèles dont le logement n’a pas tous les
attributs d’un domicile, et pour lesquels il est difficile d’identifier la loi
canonique applicable. Les deux domiciles ont des effets juridiques très
proches dans la législation canonique en vigueur actuellement. Le présent
ouvrage préconise l’abandon de la discipline du quasi-domicile et
l’application au domicile des règles plus souples du quasi-domicile. Cette
mesure devrait permettre de mieux accompagner les personnes les plus fragiles
et les plus précaires.